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Arrêté 01 communal du 02 février 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière-7ème exposition playmobil
Arrêté 02 communal du 02 février 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestion - 7ème exposition playmobil
Arrêté 03 communal du 02 février 2023 - portant réglementation sur la stationnement - 7ème exposition playmobil
Arrêté 04 communal du 27 avril 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - remplacement poteau rue d'Ars SOGETREL
Arrêté 05 communal du 19 mai 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestion - Brocante ACLG 18 juin 2023
Arrêté 06 communal du 19 mai 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Brocante ACLG 18 juin 2023
Arrêté 07 communal du 22 mai 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - remplacement poteau rue d'Ars SOGETREL
Arrêté 08 communal du 13 juin 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation - Fête de la musique le 21 juin 2023
Arrêté 09 communal du 11 juillet 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaires à l'occasion d'une manifestation - Fête des associations du 14 juillet 2023
Arrêté 10 communal du 11 juillet 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Fête des associations du 14 juillet 2023
Arrêté 11 communal du 25 juillet 2023 - portant priorité de passage au " Tour de Moselle cycliste" - 37ème Tour de Moselle
Arrêté 12 communal du 28 juillet 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Association EGV Brocante du 27 août 2023
Arrêté 13 communal du 28 juillet 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manisfestation - Association EGV Brocante du 27 août 2023
Arrêté 14 communal du 3 août 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manisfestation - Rendez-vous insolite au Musée de la Guerre de 1870 et de l"annexion
Arrêté 15 communal - arrêté non signé et non affiché -
Arrêté 16 communal du 29 août 2023 - portant autorisation d'installer un échafaudage - travaux 33 rue d'Ars
Arrêté 17 communal du 15 septembre 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation - Association les enfants du Verger : Grand jeu de piste Gravelotte
Arrêté 18 communal du 14 septembre 2023 - portant sur l'ouverture d'un micro-crèche - avis favorable pour la micro-crèche "le Petit Prince et sa Rose"
Arrêté 19 communal du 19 septembre 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manisfestation - Téléthon 2023
Arrêté 20 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de stationnement d'une benne - travaux réfection toiture 33 rue d'Ars
Arrêté 21 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de mise en place d'une grue mobile - travaux toiture 33 rue d'Ars
Arrêté 22 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de mise en place d'une grue mobile - travaux toiture 33 rue d'Ars
Arrêté 23 communal du 12 octobre 2023 - portant autorisation de mise en place d'un camion grue - travaux toiture 33 rue d'Ars
Arrêté 24 communal du 12 octobre 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - reprise affaissement chaussée et mise en sécurité des pavés rue d'Ars
Arrêté 25 communal du 18 octobre 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Route barrée : Chemin de Giranau
Arrêté 26 communal du 3 Novembre 2023 - terrain de football interdit cause intempéries
Arrêté 27 communal du 13 novembre 2023 - interdiction de fumer aux abords de l'école maternelle
Arrêté 28 communal du 16 novembre 2023 - portant autorisation de stationnement d'une benne - travaux 64 rue d'Ars
Arrêté 29 communal du 1 décembre 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - élagage arbres RD 903
Arrêté 30 communal du 8 décembre 2023 - portant désignation de Mme DURAND Emilie en qualité de coordonnateur d'enquête - recensement populatin INSEE
Arrêté 31 communal du 15 décembre 2023 - portant réglementation de stationnement - Fête de Noël Place Général de Gaulle et Rue haute
Dernière mise à jour le 06.09.2024
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