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Délibérations 2024

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Délibérations Décembre

Convention Matec pour assistance technique à maitrise d'ouvrage. Réhabilitation thermique école Gravelotte

Convention “PLUSSUR” création passage piétons rue d'Ars

Reprise concessions abandonnées cimetière ( en attente, vérification de texte de loi)

Modification tarif concession emplacements caveaux

Décision budgétaire modificative prise de participation Société d'aménagement et de restauration de l'Eurométropole de Metz. Compte 026 (cession SAREMM)

Octroi de Cadeaux

Création poste Adjoint technique principal 2^èmeclasse

Délibérations Novembre

Construction Périscolaire: Modification travaux et avenant marché de travaux

Institution du Permis de Démolir par l'Eurométropole de Metz

Convention de prestations de services entre la commune de Gravelotte et Metz Métropole

Délibérations octobre

Subvention Souvenir Français

Subvention ACLG

Convention d'adhésion au service intercommunal de police municipale de l'Eurométropole de Metz

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - année 2024 (CLECT)

Avenant n°1 à la Convention de gestion relative au petit entretien de la voirie : arbres d'alignements

Délibérations juillet

Souscription au contrat d'assurance “dommage ouvrage” pour le projet d'agrandissement du périscolaire

Agrandissement du périscolaire : modification de l'attribution “VRD”

Décision budgétaire modificative

Délibérations avril

Budget primitif 2024

Subventions aux associations

Création d'un poste d'adjoint technique territorial de 1ère Classe

Indemnités 1er Adjoint

Instauration prime pouvoir d'achat

Délibérations Mars

Compte administratif 2023

Compte de gestion 2023

Affectation de résultat 2023

Attribution de marchés de travaux pour la construction d'un accueil périscolaire

Cartographie Zone d'Accélération d'Energie Renouvelable

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis communal sur le plan de secteur commune de Gravelotte

Modification Convention Salle des Fêtes

Convention de partenariat relative à l'installation de points de d'apport volontaire de collecte de textiles, linge de maison et chaussures

Répartition du Produit de la Chasse - Indemnités versées au secrétaire et trésorerie de la commune

Demande de subvention Fond Vert Eurométropole Metz ( éclairage public) en attente

Dernière mise à jour le 03.03.2025